Notre politique de confidentialité régit votre compte et toutes les informations que vous fournissez à QUARTZ-PAY.

A. Vue d'ensemble
B. Information que nous collectons
C. Notre utilisation et divulgation d'Informations
D. Informations de Sécurité
E. Accèder et Modifier vos Informations
F. Nous contacter

A. Vue d'ensemble

Dans le but d'offrir les services QUARTZ-PAY's et réduire la fraude, QUARTZ-PAY ("QUARTZ-PAY" ou "Nous") sera amené à vous demander des informations personnnelles vous concernant, concernant votre carte de crédit ou compte bancaire. Cette page qui est le reflet de notre politique de confidentialité décrit les informations collectées et leur utilisation. QUARTZ-PAY prend très sérieusement en compte la confidentialité de vos informations personnelles et ne les utilisera qu'en accord avec notre politique de confidentialité. Nous ne vendrons pas ni ne louerons vos informations personnelles ou une liste de nos clients à aucune tierce partie. Néanmoins, comme décrit en détail dans la Partie C ci-dessous, il existe des circonstances particulières pour lesquelles vos informations pourraient être partagées avec des tiers, avec de strictes restrictions, et c'est pour cette raison qu'il est important pour vous de lire cette politique de confidentialité. Cette politique de confidentialité s'applique à tous les services hébergés sur le site QUARTZ-PAY et également où QUARTZ-PAY (ou ses filiales ou sites affiliés) offre ses services.

En acceptant notre politique de confidentialité et les conditions générales d'utilisation lors de votre inscription, vous consentez expressément à notre utilisation ou divulgation de vos informations personnelles dans les conditions décrites dans notre politique de confidentialité. Cette politique de confidentialité fait partie intégrante et est également soumise aux conditions générales d'utilisation de QUARTZ-PAY

Vos informations personnelles seront stockées sur nos ordinateurs aux Etats-Unis. Les lois sur la détention d'informations personnelles aux Etats-Unis peuvent être moins contraignantes que les lois de votre propre pays, mais QUARTZ-PAY détiendra ou transmettra vos informations personnelles dans un environnement confidentiel, sûr et sécurisé. Si vous trouvez une objection que vos informations personnelles soient transférées ou utilisées comme décrites dans cette accord de confidentialité, prière de ne pas vous inscrire pour les services de QUARTZ-PAY.

Notification de changement
Cet accord peut être révisé dans le futur et de nouvelles conditions peuvent être ajoutées aux services de QUARTZ-PAY ou modifiées selon les suggestions de nos clients. Si nous sommes amenés à utiliser ou divulguer vos informations personnelles d'une manière différente que celle indiquées dans cet accord, vous aurez le choix d'accepter ou refuser cette nouvelle façon. Toute changement matériel ne sera effectif qu'après vous avoir fourni par email et ce, 30 jours au préalable, les amendements apportés à cet accord de confidentialité. (si vous avez déjà fermé votre compte QUARTZ-PAY vous ne recevrez pas de notification et vos informations personnelles ne seront pas utilisées de cette nouvelle manière).

Nous annoncerons sur notre site et de manière très visible le fait que notre politique de confidentialité a été modifiée, vous pourrez donc toujours voir les articles modifiés, comment nous pourrions utiliser cette information et la divulguer. Prière de vérifier sur le site QUARTZ-PAY à l'adresse http://fr.quartz-pay.com n'importe quand pour avoir la dernière version de notre politique de confidentialité.

Les pages contenues sur le site QUARTZ-PAY peuvent inclure des liens vers d'autres sites. QUARTZ-PAY n'est en aucun cas responsable de leurs opérations, incluant mais non limitée a leur gestion des informations. Leur propre politique de confidentialité régit leur site. Les utilisateurs qui s'inscrivent dans ces sites ont le devoir de vérifier la politique de confidentialité de ces sites avant de fournir leurs informations personnelles.

B. Informations que nous collectons

Informations requises
Pour ouvrir un compte QUARTZ-PAY , vous devez nous fournir votre nom, le nom de votre société,(dans le cas de Business), votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail. Afin d'effectuer des paiements via QUARTZ-PAY, vous devez nous fournir des informations sur votre carte de crédit et/ou compte bancaire. Nous vous demanderons également de noter une question et une réponse personnelle. Ces informations requises sont nécessaires afin d'effectuer les transactions, vous fournir un nouveau Mot de Passe dans le cas d'oubli ou de perte de l'ancien, vous protéger contre les fraudes de carte de crédit et de compte bancaire et dans le but de pouvoir vous contacter concernant la gestion de votre compte.

Dans le but de se conformer aux règles de secret bancaire (Bank Secrecy Act), Nous vous demanderons également votre SSN ou TIN (USA uniquement) si vous envoyez ou recevez de fortes sommes d'argent ou une très importante quantité de transactions à travers QUARTZ-PAY. Si vous choisissez de vous inscrire pour certaines fonctions optionnelles porposées a travers les sites de QUARTZ-PAY , il vous sera peut être demandé d'autres informations afin d'établir la qualification.

Information de transaction
Quand vous utilisez QUARTZ-PAY pour envoyer de l'argent à quelqu'un ou faire une demande d'argent à quelqu'un d'autre, nous vous demandons de communiquer certaines informations propres à la transaction, incluant le montant de la transaction et l'adresse email du destinataire. Nous conservons ces informations pour chaque transaction QUARTZ-PAY. Nous collectons également les adresses internet (IP address) des ordinateurs que vous utilisez pour accèder à votre compte QUARTZ-PAY, afin de vous aider à détecter des éventuelles transactions non autorisées.

Information vous concernant en provenance de tiers
Afin de protéger tous nos membres contre des fraudes potentielles, nous vérifions auprès de tiers, les informations que vous nous communiquez. Dans le cas particulier où vous enregistrez une carte de crédit ou de débit chez QUARTZ-PAY, nous utiliserons les services d'autorisation et d'anti-fraude afin de vérifier que les informations de carte que vous nous communiquez sont conformes à celles que vous avez indiqué dans votre profil QUARTZ-PAY, et que cette carte n'est pas signalée comme volée ou perdue.

Si vous envoyez ou recevez des gros volumes de paiements ou de fortes sommes à travers QUARTZ-PAY, dans certaines circonstances, nous pourrions être amenés à vérifier de manière plus approfondie , votre situation et celle de votre activité auprès de services compétents. Si vous procedez à vos dépôts de fonds par carte de débit chez QUARTZ-PAY, nous procédons généralement à une vérification supplémentaire vous concernant, dans les limites légales. QUARTZ-PAY, à sa seule discretion, se reserve le droit de retrouver et contrôler périodiquement, le crédit d'une personne ou d'une société, pour n'importe quel type de compte et se reserve le droit de clôturer un compte sur la base de ces nouvelles informations.

Vérification supplémentaire
Si nous ne pouvons pas vérifier les informations fournies ou si vous faites une demande de retrait par chèque à envoyer à une autre adresse que celle de votre carte de crédit, nous pourrions vous demander des informations supplémentaires (comme votre numéro de permis de conduire ou passeport, relevé de carte de crédit et/ou récente facture de services publics afin de les mettre en relation avec les informations dont nous disposons), ou vous posez des questions supplémentaires, en ligne, pour vérifier vos informations.

Information de trafic de site
Par la forme des standards de communication internet, quand vous arrivez ou quittez le site QUARTZ-PAY nous obtenons automatiquement l'adresse internet de votre site de provenance ou vers lequel vous allez. nous collectons également des informations sur les pages que vous visionnez quand vous êtes sur le site QUARTZ-PAY, le type de navigateur que vous utilisez et le temps passé. Toutes ces informations sont conservées uniquement au titre de statistiques afin de nous permettre d'améliorer notre présentation et de se conformer à vos préférences et vos attentes de QUARTZ-PAY. Nous ne tracons en aucune facon, les sites que vous visitez avant ou après avoir quitté QUARTZ-PAY.

Notre utilisation des "Cookies"
Les "Cookies" sont des petits fichiers ou datas qui résident sur votre ordinateur et nous permettent de vous reconnaitre en tant que Membre QUARTZ-PAY lorsque vous revenez sur le site QUARTZ-PAY en utilisant le même ordinateur et le même navigateur. Nous envoyons une "session de cookie" vers votre ordinateur, si et quand vous vous connectez à votre section Membre et entrez dans votre compte en indiquant votre nom Utilisateur et Mot de Passe. Ces cookies nous permettent de reconnaitre si vous visionnez des pages multiples sur notre site pendant votre visite, de cette facon, vous ne serez pas obligés d'indiquer de nouveau votre Mot de Passe plusieurs fois. Dès que vous vous déconnectez de votre compte, ces "cookies" temporaires expirent et n'ont plus aucun effet.

Nous utilisons également des "cookies long terme" pour faire apparaitre votre adresse email ou nom Utilisateur dans la zone de connection, de cette manière vous n'aurez pas à retaper ces informations à chaque fois que vous vous connectez à votre compte QUARTZ-PAY. De plus, nous utilisons ces cookies pour gérer notre programme Affiliation, comme décrit dans la Section C ci-dessous. Nous pouvons partager les informations de ces cookies afin de vérifier si une personne est déjà enregistrée chez QUARTZ-PAY ou avec des marchands avec qui nous avons un partenariat de co-marketing par exemple.

Correspondance avec le Service Clientèle
Si vous nous envoyez une correspondance, nous pouvons conserver certaines informations associées à votre compte. Nous pouvons également conserver certaines correspondance qui vous ont été envoyées par QUARTZ-PAY. Nous pouvons conserver ces enregistrement dans le but de contrôler et améliorer notre service clientèle, mais également pour enquêter sur des fraudes potentielles ou des violations de nos conditions d'utilisation. Nous pouvons, de temps en temps, éffacer certaines informations, si ceci est permis par la loi.

Questionnaires, Contrôle et Profil
De temps en temps, nous pourrions être amené à vous envoyer un questionnaire dont le but sera de vérifier auprès de nos membres leurs centres d'intérêts et leurs attentes. L'utilisation des informations collectées seront expliquées sur le formulaire lui-même. Si nous vous demandons une information personnelle, une notification de l'utilisation de ces informations vous sera communiquée.

Destinataires Non-Membres et Demandes
Quand un Membre envoie de l'argent à quelqu'un ou fait une demande de paiement de quelqu'un qui n'est pas enregistré comme Membre QUARTZ-PAY, Nous conservons les informations indiquées, comme par exemple l'adresse email du destinataire et/ou son nom, en faveur du membre qui essaie de contacter le Non-Membre et pour pouvoir fournir toutes les informations de la transaction, que celle ci ait abouti ou non. Cette information restera indéfiniment et nous ne prospecterons ce non-membre en aucune manière. De plus, ces non-membres auront tout le loisir de corriger les informations indiquées (comme par exemple, que leur adresse email soit correcte) comme n'importe quel utilisateur de QUARTZ-PAY.

C. Utilisation et Divulgation d'Information

Utilisation interne
Nous collectons, stockons et gérons vos informations personnelles sur nos serveurs aux Etats-Unis. Nous utilisons les informations collectées pour fournir les services proposés à nos clients et gérer les transactions, pour déterminer le bien fondé d'une proposition nouvelle ou de nouvelles fonctionnalités, et pour mettre à l'épreuve nos services et produits. En option (comme indiqué dans les préférences utilisateur), nous utilisons ces informations fournies pour accèder à des tiers spécifiés, en votre nom, et procéder aux actions que vous nous demandez.

Nous ne donnons accès aux informations individuelles concernant nos Utilisateurs, qu'aux employés dont la fonction exige d'avoir ce type d'informations pour pouvoir remplir le devoir envers la clientèle.

Divulgation aux autres Utilisateurs
Si vous êtes enregistré comme Utilisateur, votre nom, adresse emai, date d'inscription, et d'autres informations peuvent être présentées aux autres membres de QUARTZ-PAY qui vous paient ou tentent de vous payer à travers QUARTZ-PAY. Les informations personnelles, de votre carte de crédit ou de votre compte bancaire, ne seront jamais divulguées à quiconque qui vous paie ou vous aurait déjà payé à travers QUARTZ-PAY, à l'exception d'une procédure légale et/ou poursuite judiciaire nous obligeant à le faire.

Si vous achetez des articles ou payez des service à travers QUARTZ-PAY, le vendeur de ces produits ou services peut demander que vous lui fournissiez l'adresse email que QUARTZ-PAY a confirmé comme étant l'adresse de facturation de votre carte de crédit. Il ne vous est pas nécessaire de fournir cette information mais dans ce cas le vendeur peut choisir de ne pas accepter votre paiement et d'annuler la transaction.

QUARTZ-PAY peut également divulguer l'information de la quantité de paiements reçus par des membres "VERIFIES" or "CERTIFIES" (comme défini dans les conditions générales du site QUARTZ-PAY), ou toute autre indication ou mesure qui fournira une indication de votre réputation auprès des autres membres.

Divulgation à des tiers autres que des membres
QUARTZ-PAY ne vendra pas ni ne louera pas vos informations personnelles à des tiers. QUARTZ-PAY ne partagera aucune information personnelle avec des tiers, sauf dans certaines circonstances comme décrites ci-dessous ou sans votre permission écrite (et avec les autre membres, comme décrit ce-dessus). Ces tiers sont soumis et limités par les lois et les contrats quant à l'utilisation de ces informations pour des objets différents de ceux pour lesquels ils ont été transmis. Nous partageons les informations avec les sociétés qui interviennent dans le processus des transactions que vous nous demandez ou celles qui participent à la protection des fraudes de transactions des utilisateurs, comme par exemple partager les informations d'une carte de crédit avec les services de cartes perdues ou volées. Egalement si votre balance est négative et que vous nous devez de l'argent, avec des sociétés de gestion ou de recouvrement.

Nous divulguons les informations que nous collectons, comme décrit dans la Section B ci-dessus, avec des sociétés de services marketing ou autre services financiers avec qui nous avons des accords et contrats de partenariats. Ces sociétés sont également soumises à un contrat de confidentialité avec nous et d'autres restrictions légales qui leur interdit l'utilisation de ces informations dans un autre cadre que celui spécifié avec QUARTZ-PAY en relation avec ses services et produits, à moins que vous n'ayez donné, au préalable, une permission pour d'autres utilisations.

Nous divulguons certaines informations pour lesquelles, nous pensons de bonne foi, qu'elles pourraient aider à controler ou aider à la lutte contre la fraude ou autre activité illégale, ou pour poursuivre des investigations de violations de nos conditions d'utilisation. Spécialement dans le cas où nous enquêtons sur une fraude et concluons qu'il s'agit effectivement d'escroquerie et de malversations, nous fournirons à la victime les coordonnées (mais jamais les informations de votre carte de crédit ou de compte bancaire) qu'elle pourrait demander.

Nous divulguons des informations en réponse à des orfonnances, décrets, jugements et exécutions de jugements exIgés par les tribunaux de commerce ou leur huissiers et/ou mandataires.

Si un Utilisateur s'inscrit auprès d'un autre site lié à QUARTZ-PAY à travers les liens du site partenaire, QUARTZ-PAY partagera avec ce partenaire votre nom Utilisateur, votre adresse email et votre domicile afin de pouvoir procéder à l'intégration complète avec les services de QUARTZ-PAY et ceux de notre partenaire. Si un utilisateur ne veux pas partager ses informations avec un site partenaire de QUARTZ-PAY Il ne doit donc pas utiliser les services de ce partenaires.

Nous divulguons des informations aux agents légaux ou leur représentants, comme par exemple huissiers de justice.

Nous partageons également des données statistiques avec des partenaires commerciaux ou des services de relation publique. Par exemple, nous pourrions divulguer le nombre de membres vivant en Colombie Britannique. Mais cette information n'a pas le caractère d'information personnelle.

Comme toute autre société, QUARTZ-PAY pourrait dans le futur, fusionner ou être acquis par une autre société. Si une acquisition se produit, le nouvel acquéreur aura accès aux informations détenues par QUARTZ-PAY, incluant des informations sur les comptes des membres, mais sera toujours soumis à cet accord de politique de confidentialité à moins d'ajouter des amendements comme décrits dans la Section A ci-dessus.

Nous partageons vos informations avec nos sociétés mères, nos filiales et agences et nos joint-ventures dans le but de coordonner les services que nous vous fournissons, renforcer nos conditions pour garantir la sûreté et assurer la confiance.

Nos contacts avec les membres
Nous communiquons avec les utilisateurs via email pour fournir les services demandés et parfois par téléphone pour résoudre des problèmes de réclamation ou des enquêtes concernant des suspicions de fraude. Nous utilisons votre adresse email pour confirmer votre compte QUARTZ-PAY, pour vous envoyer des notifications de paiement quand vous envoyez ou recevez de l'argent via QUARTZ-PAY (inclus également les paiement d'affiliés), pour vous envoyer des informations concernant des changements importants de services, et autres notifications ou informations exigées par la loi. Généralement, les utilisateurs ne peuvent éviter ces communications, mais celles ci seront davantage de nature informatives que promotionnelles.

Nous pourrions être amené à envoyer à votre adresse email d'autres types de communications, comme par exemple, des petites astuces, des lettres périodiques, des contrôles et des notifications de promotions de tiers. Vous pourrez décider de recevoir ou non, tout ou une partie de ces communications, lors de votre inscription ou à n'importe quel moment quand vous vous connectez sur le site QUARTZ-PAY ou en modifiant les informations de votre section Membre. Vous pouvez également changer vos choix par la même procédure.

En relation avec des organismes d'audit financiers indépendants tels que des experts comptables, ceux ci pourraient être amenés à contacter un échantillon de nos membres pour se faire confirmer la véracité de nos comptes. Ces cabinets d'audit sont assermentés et ne peuvent en aucun cas utiliser les informations en leur possession à d'autres fins que leur fonction.

Information d'adresse Internet
Nous utilisons les adresses Internet (IP address), type de navigateur et temps d'accès dans le seul but d'analyses et d'administration du site, vérifier les performances du site et son évolution pour vous garantir un meilleur service.

Votre utilisation des Informations et de nos Services
Afin de faciliter les transactions entre les membres QUARTZ-PAY, nos services vous permettent un accès limité de contact vers les autres utilisateurs. En tant que vendeur, vous avez accès au Nom Utilisateur, à l'adresse email ou d'autres coordonnées de contact des acheteurs et en tant qu'acheteur vous avez accès au Nom Utilisateur, à l'adresse email et à d'autres coordonnées de contact du vendeur.

En entrant dans nos conditions générales d'utilisation, vous accepter le fait que par respect envers les informations personnelles des autres utilisateurs que vous obtenez à travers le site QUARTZ-PAY ou une communication en relation avec une transaction facilitée par QUARTZ-PAY, vous n'utiliserez pas les informations et que: (a) Les communication en relation avec QUARTZ-PAY ne sont pas des messages commerciaux non sollicités, (b) l'utilisation des services QUARTZ-PAY, et (c) tout autre propos que les utilisateurs ont expressement acceptés.

Dans tous les cas, vous devez fournir aux Utilisateurs la possibilité d'enlever eux-mêmes les coordonnées inscrites dans votre base de données et la possibilité de voir les informations que vous détenez, les concernant. De plus, en aucune circonstance, à l'exception définie dans cette Section, vous ne pouvez divulguer d'informations personnelles concernant un autre Utilisateur QUARTZ-PAY à quelconque autre tiers sans un consentement écrit de la part du principal intéressé. Notez que les lois concernant la confidentialité et la convention des droits des consommateurs donnent différents pouvoir au consommateur concernant les informations le concernant.
QUARTZ-PAY ne tolérera aucun envoi de messages non sollicités ou"spam". Et sans aucune limitation, vous n'ajouterez en aucun cas, le nom d'un Utilisateur QUARTZ-PAY dans votre listing de prospection (e-mail ou adresse de domicile) sans le consentement écrit de l'intéressé, quant à la divulgation de ces informations, même si cet utilisateur a déjà fait un achat sur votre site. Notre politique anti-spam est très stricte.

D. Informations de Sécurité

Nous stockons les informations de nos clients selon des hauts standard de sécurité de données. Nous restreignons l'accès aux informations personnelles et confidentielles à nos employés, ne leur fournissant que le nécessaire à leur fonction pour vous assurer un service parfait. Nous maintenons de manière physique, électronique et avec des procédure de sauvegarde en concordance avec les régulations nationales.

La sécurité de votre compte est aussi assurée par votre protection de votre Mot de Passe. Vous ne devez pas partager votre Mot de Passe avec quiconque. Nos collaborateurs ou représentants ne vous demanderons jamais votre Mot de Passe, donc n'importe quel email ou autre moyen de communication vous demandant votre Mot de Passe devra être considéré comme non autorisé et suspicieux. Si vous partagez votre Mot de Passe avec un tiers et même si ce tiers vous promet de vous fournir des services additionnels, sachez que ce tiers aura accès à votre compte et à vos informations personnelles et vous serez tenus responsables des actions entreprises par ce tiers car il se sert de votre Mot de Passe. Si vous pensez que quelqu'un a obtenu accès à votre Mot de Passe, changez le immédiatement en vous connectant à votre compte QUARTZ-PAY et en changeant les préférences dans votre Section Membre et contactez nous de suite en nous indiquant le fait comme décrit dans la Section F ci-dessous.

E. Accès et Modification des informations

Vous pouvez consulter vos informations personnelles fournies par vous et faire tous les changements que vous désirez sur ces informations ou modifier certaines préférences de votre compte, quand vous le désirez en vous connectant sur le site QUARTZ-PAY, dans la zone Mon Compte et modifier les préférences Utilisateur. Vous pouvez également fermer votre compte QUARTZ-PAY dans la même zone. Si vous fermez votre compte, nous noterons votre compte "FERME" dans notre base de données et conserverons toutes les informations de ce compte. Il est nécessaire d'avertir ceux qui auraient déjà pratiqué des fraudes ou qui seraient tentés de le faire qu'il ne suffira pas de fermer un compte et d'en ouvrir un nouveau, pour éviter des poursuites. Nous disposons de moyens de vérification très sophistiqués. Néanmois, si vous fermez votre compte, vos informations personnelles ne seront utilisées pour aucune raison, ni vendues, louées ou partagées avec quiconque à l'exception de prévention de fraude ou de demande d'assistance des pouvoirs publics dans le cadre de poursuites judiciaires.

F. Nous contacter

Si vous avez une question quelconque concernant notre politique de confidentialité, prière de consulter notre FAQ (Foire Aux Questions) ou contactez nous directement.